Programme Tassili 2018

Avant le 25 mai 2017 :

• Le formulaire de candidature devra avoir été saisi conjointement en ligne par les parties française et algérienne du projet sur le site de Campus France : www.campusfrance.org/fr/saisie-en-ligne
• Une fois la saisie du formulaire effectuée sur le site de Campus France, la version PDF devra avoir été mise en ligne sur le site suivant par le responsable de projet algérien : http://forum.mesrs.dz/login/index.php.

Avant le 4 juin 2017 : Le dossier papier, visé par les chefs d’établissement algérien et français, devra avoir été déposé au Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Direction de la formation doctorale et de l’habilitation universitaire – 11, chemin Doudou Mokhtar – Ben Aknoun – 16000 ALGER, accompagné d’une version numérisée (CD ou clé USB).

Types de projets concernés

Le PHC Tassili répond aux objectifs suivants :

• Le PHC soutient le développement d’une coopération scientifique de haut niveau. Il s’appuie sur la recherche et la formation par la recherche dans le cadre d’une collaboration entre deux laboratoires de recherche issues d’universités, de grandes écoles ou d’organismes de recherche en France et en Algérie ;
• Il favorise les échanges entre chercheurs et enseignants-chercheurs des deux pays afin de développer des collaborations à long terme, de créer des réseaux et de faciliter le transfert de technologie, l’accès conjoint à des réseaux de recherche et à des projets régionaux, européens ou internationaux ;
• Il soutient la formation à et par la recherche par l’implication obligatoire dans les projets d’un à deux doctorants du système LMD en cotutelle de thèse, et par l’implication facultative de doctorants en co-encadrement de thèse ;
• Il aide à valoriser des recherches innovantes ayant un impact sur le développement durable, sur les filières et outils de production ou de transformation économique, et sur la recherche scientifique au niveau international ;

Critères concernant l’équipe constituée

Seules pourront être présentées les candidatures s’inscrivant dans le cadre de collaborations scientifiques existantes de qualité entre les deux pays.

Sont exclues de l’appel à candidatures les équipes dont le projet PHC Tassili ou PHC Maghreb est encore en cours en 2017 ou s’est achevé fin 2016. Une même équipe ne peut participer simultanément à plusieurs projets PHC Tassili et un responsable de projet ne peut être responsable de plus d’un projet.

Les projets devront obligatoirement prévoir d’impliquer une thèse minimum à deux thèses maximum en cotutelle : ceci est un critère de recevabilité des projets. Les codirecteurs algérien et français doivent s’entendre sur le(s) sujet(s) de thèse et sur les parties du travail qui seront réalisées dans chacun des deux pays. Le dossier de candidature devra comprendre un engagement écrit des codirecteurs à mettre en place la cotutelle (Utiliser impérativement le modèle« Engagement convention cotutelle » ci-joint, et le joindre en annexe au formulaire de candidature).

Il est rappelé qu’une cotutelle implique la signature d’une convention de cotutelle et une double inscription dans 2 universités (une algérienne et une française). Les porteurs de projet sélectionnés devront ensuite justifier l’effectivité de la thèse en cotutelle par l’envoi aux deux coprésidents du PHC Tassili d’un exemplaire signé de la convention de cotutelle au cours de la première année du projet. Il est donc nécessaire que le porteur de projet algérien identifie le(s) candidat(s) aux thèses pour qu’il(s) passe(nt) le concours d’inscription en doctorat algérien au cours de l’automne de l’année de la demande. La convention de cotutelle devra être signée avant le départ en mobilité du doctorant en France.

Ne sont pas éligibles les projets prévoyant la mobilité de doctorants âgés de plus de 40 ans.

Seuls sont éligibles à ce programme de recherche les projets présentés par des porteurs émanant :

• pour la partie française au projet : d’universités, de grandes écoles ou d’organismes de recherche.
• pour la partie algérienne au projet : d’établissements universitaires ou de centres de recherche dépendant du MESRS.

Le responsable du projet pour la partie française doit être habilité à diriger des recherches. Le responsable du projet pour la partie algérienne doit être de rang magistral (maître de conférences classe A ou professeur).

Les établissements partenaires doivent approuver le projet présenté par les équipes et s’engager à mettre à disposition les moyens humains et matériels nécessaires à sa réalisation.

Seuls les dossiers complets, dument renseignés et déposés selon les délais et les modalités inscrits dans l’appel seront examinés.

Critères concernant les projets

Seront prioritaires les projets présentés par des équipes algériennes reconnues, appartenant à un laboratoire agréé et dont les activités de recherche s’inscrivent dans le cadre des programmes nationaux de recherche algériens, ou encore dans un cadre collaboratif euro-méditerranéen (MISTRALS, ENVIMED, ANR…).

La problématique environnementale est considérée comme prioritaire et transversale, quelle que soit la thématique choisie.

Tous les champs disciplinaires sont éligibles. Seront considérées comme prioritaires les thématiques suivantes :

• Mathématiques et Mathématiques appliquées, informatique, développement du Numérique ;
• Sciences Sociales et Humanités : architecture urbaine et rurale et nouvelles spatialités, questions migratoires, questions d’économie, de gestion et d’emploi ;
• Sciences médicales et du vivant : pharmacie hospitalière, clinique, industrielle ; biotechnologies, agronomie et sécurité alimentaire,
• Sciences de la mer ;
• Question des ressources en eau ;
• Risques naturels et anthropiques ;
• Energies renouvelables et développement durable ;

Les projets transversaux portant sur l’environnement et l’adaptation au changement climatique seront encouragés, quelle que soit la thématique choisie.

Comité de sélection des projets

Les experts du programme se réservent le droit de ne pas examiner les dossiers qui ne comprendraient pas l’ensemble des documents demandés.

Les projets sont sélectionnés sur la base de l’excellence scientifique et de la qualité de la formation en prenant en compte les priorités thématiques définies ci-dessous.

Une attention particulière est portée :

• Aux perspectives de diffusion et de valorisation, notamment dans une finalité de développement (projets à potentiel économique, industriel, sociétal) ;
• A la qualité des structures d’accueil, à la transversalité des recherches, à leur caractère particulièrement innovant et à l’association d’opérateurs économiques ;
• A l’effet structurant du projet en réseau régional, européen ou international.

Une expertise des dossiers de candidature est effectuée en amont de la session de sélection par :

• la Mission Europe et International pour la Recherche, l’Innovation et l’enseignement Supérieur (MEIRIES) du MENESR (partie française) ;
• des experts, indépendants du CMEP, désignés par le MESRS (partie algérienne).

A l’issue de cette expertise, une session de sélection des projets a lieu chaque année et réunit les membres du Comité Mixte d’Evaluation et de Prospective (CMEP) et les représentants des ministères de tutelle du PHC Tassili. Le classement des projets est alors établi.

A l’issue de la session de sélection, la liste finale des projets PHC Tassili retenus est arrêtée au regard de l’enveloppe budgétaire annuelle allouée au programme PHC Tassili.

Les coprésidents informent les porteurs de projets du résultat de l’évaluation.

Modalités de fonctionnement et de suivi de projets sélectionnés

Le PHC Tassili finance les projets sélectionnés sur une durée de 3 ans.

Les financements sont répartis entre, d’une part la mobilité (frais de déplacements et de séjour) et d’autre part, l’appui logistique.

Ils sont accordés aux projets sélectionnés sur une base annuelle, doivent être impérativement consommés entre le 1^er janvier et le 31 décembre de l’année concernée et ne peuvent en aucun cas être reportés sur l’exercice suivant. Un rapport d’étape annuel conditionnera l’allocation de crédits l’année suivante.

Le montant moyen du soutien apporté à chaque projet chaque année est de l’ordre de 20 000 € :

• La partie française contribue à hauteur d’environ 10 000 € (en moyenne 8 000 € pour la mobilité et 2 000 € pour l’appui logistique),
• La partie algérienne contribue à hauteur d’environ 10 000 €.

Le financement des projets PHC Tassili pour la partie algérienne s’effectue par le biais des crédits dédiés aux établissements algériens par le MESRS, qu’il s’agisse des crédits de mobilité ou d’appui logistique. Pour la partie française, les crédits de mobilité sont gérés par l’opérateur Campus France, et l’appui logistique par le secrétariat du PHC Tassili en France (UBO Brest).

Les responsables de projet prendront soin de présenter une demande de financement ne dépassant pas les moyens susceptibles d’être alloués. Un tableau récapitulatif est à joindre au formulaire de candidature.

A) Les moyens alloués au soutien à la mobilité

Les crédits alloués au soutien à la mobilité couvrent :

• La mission en France du responsable de projet algérien pour la mise en œuvre et le suivi du projet :
  • La partie française finance les frais de séjour par un per diem de 90€/jour pour une durée maximum de 7 jours ;
  • La partie algérienne finance le billet d’avion.
•  La mission en Algérie du responsable de projet français pour la mise en œuvre et le suivi du projet :
  • La partie française finance les frais de transport à hauteur de 460 € ;
  • La partie algérienne finance les frais de séjour (accueil, hébergement, restauration, transport sur place).
• La mobilité des doctorants :
  8 à 9 mois de séjour annuel pour les doctorants et par projet sont financés dans le cadre du PHC Tassili. Les moyens sont répartis comme suit :< >La partie française finance des séjours de formation en France d’une durée de 5 mois par an exclusivement au bénéfice de 1 à 2 doctorants algériens inscrits en cotutelle de thèse à hauteur de 45 €/jour, soit 1 350 €/mois.
  Un 6^ème mois peut être financé en contrepartie d’une baisse équivalente des crédits d’appui logistique français, sur demande, à chaque début d’année civile.La partie algérienne finance 3 mois par an de séjour en France (stage de courte durée) au bénéfice des doctorants inscrits en cotutelle de thèse ou de doctorants en co-encadrement de thèse (inscrits uniquement dans un établissement algérien). Cette éventuelle thèse en co-encadrement ne se substitue pas à une thèse en cotutelle, obligatoire dans le cadre du projet.La partie algérienne finance les billets d’avion des doctorants pour leur séjour en France.Le cumul d’une bourse PROFAS B+ avec des mobilités junior est impossible. Le cas échéant, le doctorant devra choisir entre l’un ou l’autre des supports offerts.

B) Crédits alloués à l’appui logistique

Le PHC TASSILI n’a pas vocation à financer la recherche proprement dite, ni les équipements éventuellement nécessaires qui doivent être financés par d’autres moyens clairement identifiés lors du dépôt du projet.

Chaque année la partie française et la partie algérienne apportent un soutien logistique aux projets du PHC Tassili dans le cadre des mobilités des responsables de projets et des doctorants. L’attribution de l’appui logistique s’effectue selon des critères et des procédures définis dans un règlement d’utilisation des crédits.

Appui logistique aux laboratoires français alloué par la partie française.

Les dépenses éligibles :

• Achat de petit matériel inventoriable et de produits consommables (produits de laboratoire, lamelles, moulages, prélèvements géologiques, etc.), qui devront rester au laboratoire ; Acquisition d’ouvrages, livres, documents cartographiques à destination du partenaire étranger (hors abonnements) ; Frais d’inscription aux colloques liés à une mobilité des chercheurs du projet ou d’organisation de colloques (en France ou en Algérie) en lien direct avec le projet (y compris les frais de séjour en France exclusivement pour les membres algériens du projet) ; Frais engagés pour la publication des travaux réalisés et dûment enregistrés. La mention du soutien du PHC Tassili devra être stipulée;Billets France-Algérie pour les membres français du projet (hors mission de coordination du chef de projet) pour participer à des colloques ou des séminaires en lien direct avec le projet ;

• Des services de traduction, d’analyses et de datations.

Les dépenses inéligibles :

• Le matériel et les logiciels de bureautique et informatique (tels que scanners, imprimantes, ordinateurs, cartouches d’encre, graveurs, CD-ROM, clés USB, etc…), les fournitures administratives, les frais de secrétariat et de communication, les dépenses de carburant ainsi que tous les biens d’équipement amortissables dont le matériel informatique ;
• Les frais de mission (hébergement, restauration, frais de réception), que ce soit pour les partenaires algériens ou français. Ils ne peuvent, en aucun cas, être pris en charge par les crédits d’appui logistique

Appui logistique aux laboratoires algériens alloué par la partie algérienne :

Les dépenses éligibles :

• Achat de petit matériel inventoriable et de produits consommables (produits de laboratoire, lamelles, moulages, prélèvements géologiques, etc.), qui devront rester au laboratoire.

• Frais d’inscription aux colloques (en France ou en Algérie) liés à une mobilité des chercheurs du projet ou d’organisation de colloques en lien direct avec le projet (y compris les frais de séjour en Algérie, exclusivement pour les membres français du projet) ;

• Billets Algérie-France pour les membres algériens du projet (hors mission de coordination du chef de projet) pour participer à des colloques ou des séminaires en lien direct avec le projet.

Les dépenses inéligibles :

• Le matériel et les logiciels de bureautique et informatique (tels que scanners, imprimantes, ordinateurs, cartouches d’encre, graveurs, CD-ROM, clés USB, etc…), les fournitures administratives, les frais de secrétariat et de communication, les dépenses de carburant.

Propriété intellectuelle

Il appartient aux responsables de projets de prendre toutes les dispositions utiles quant à la protection de la propriété intellectuelle.

Lire attentivement le document ci-joint, relatif aux bonnes pratiques portant notamment sur les règles de propriété intellectuelle. Le dépôt du projet inclut, de fait, l’adhésion, par toutes les parties, à ces règles.

Un accord de confidentialité et de propriété intellectuelle devra obligatoirement être co-signé par les 2 porteurs au début du projet.

Modalités pratiques de soumission d’un projet

Avant toute demande d’information, nous vous invitons à consulter la page des questions les plus fréquemment posées (rubrique « FAQ et contact »).

• Lancement de l’appel d’offres : 24 mars 2017
• Date limite de dépôt des candidatures (dossier unique commun aux deux parties) sur le site de Campus France et du dépôt de la version PDF sur le site du MESRS : 25/05/2017
• Date limite de dépôt des 2 exemplaires signés du dossier de candidature et de la version numérisée au MESRS – Direction de la formation doctorale et de l’habilitation universitaire : 04/06/2017
• Réunion du comité mixte de sélection des projets : octobre 2017
• Début des projets retenus : Janvier 2018

Modalités pratiques de candidature

Le formulaire de candidature est à remplir conjointement sur la plateforme Campus France :

www.campusfrance.org/fr/saisie-en-ligne

Le dépôt de candidature est commun aux partenaires français et algériens. Il se fait uniquement de manière dématérialisée sur le site de Campus France en suivant les modalités de saisie en ligne. L’identifiant pour le compte créé doit obligatoirement être de la forme : nom du coordinateur de projet_tassili.

Pour déposer le dossier de candidature, le partenaire français ouvrira un compte en ligne et pourra transmettre ensuite le mot de passe à son partenaire algérien pour que celui-ci instruise et complète les éléments du dossier de candidature qui le concernent.

En remplissant le formulaire, les porteurs prendront soin de respecter les consignes données ci-dessous et à ne pas joindre plus de 20 pages de documents en annexe.

Dans la partie « acteurs et partenaires du projet » du formulaire Campus France :

Les propositions doivent obligatoirement porter les signatures requises (Utiliser impérativement le modèle « Signatures et visas requis » ci-joint, et le joindre en annexe au formulaire de candidature).

Avant de valider leur candidature, les deux porteurs de projet doivent avoir obtenu tous les accords nécessaires pour la partie qu’ils représentent (algérienne ou française) : directeur du laboratoire, président de l’université ou chef d’établissement, codirecteur de thèse, autres chercheurs impliqués dans le projet.

Concernant les membres des équipes, il convient de présenter le parcours scientifique du chercheur sous forme d’un résumé d’une page avec les 5 dernières publications importantes. Il est impératif de joindre tous les CV (2 pages maximum) et la liste des participants au projet (Utiliser impérativement le modèle « Participants au projet » ci-joint et le joindre en annexe au formulaire de candidature).

Dans la partie « description du projet » :

Le responsable de projet distinguera discipline de recherche et domaine applicatif et donnera, en annexe, tout complément ou document jugés nécessaires pour l’information des experts évaluateurs.

Il est indispensable d’indiquer dans la sous-partie « objectifs » la part de formation par la recherche avec le nombre et les noms des doctorants. Une description du projet de thèse de chaque doctorant devra faire l’objet d’une annexe (1 page).

Il convient par ailleurs de joindre impérativement un tableau synthétique en annexe présentant le calendrier d’exécution et l’apport de chaque partenaire au déroulement du projet.

Dans la partie « moyens » :

• Les moyens disponibles (ressources humaines et matérielles existantes, autres financements) ;
• Les moyens demandés (appui logistique et mobilité) (Utiliser impérativement le modèle « Récapitulatif des moyens demandés » ci-joint et le joindre en annexe au formulaire de candidature):
  • Les demandes budgétaires doivent être réalistes et faire apparaître clairement les cofinancements prévus/acquis/envisagés ;
  • Les moyens demandés en mobilité sont exprimés en jours.

Saisie en ligne des dossiers

Les porteurs de projets sont invités à déposer leur dossier par anticipation afin d’éviter que des aléas techniques ne viennent compromettre le dépôt de leur candidature dans les délais impartis.

Consulter les modalités de saisie en ligne des dossiers de candidature.

Contacts pour le programme

A) CONTACTS DE LA PARTIE FRANCAISE

COMITÉ PHC TASSILI EN FRANCE
M. Jacques DEVERCHERE, coprésident français du CMEP Tassili
Université de Bretagne occidentale (UBO)
Institut Universitaire Européen de la Mer (IUEM)
Place Copernic – 29280 PLOUZANE
Mél : phc-tassili@univ-brest.fr

Mme Elodie MARTIN, gestionnaire française du CMEP Tassili
Institut Universitaire Européen de la Mer (IUEM)
Place Copernic – 29280 PLOUZANE
Tél. : 00 33 1 02 98 49 86 71
Mél : phc-tassili@univ-brest.fr

CAMPUS FRANCE
M. Carlos GOMES, chargé de mobilité
Service Universitaire et Recherche
Direction relations extérieures et institutionnelles
28 rue de la Grange aux Belles – 75010 PARIS
Tél. : 00 33 1 40 40 58 48
Mél : extranet@campusfrance.org

MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DU DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL (MAEDI)
M. Nicolas BREAND, chargé de mission Afrique du Nord – Proche et Moyen-Orient
Sous-direction des échanges scientifiques et de la recherche
27 rue de la Convention – CS 91533 – 75732 PARIS CEDEX 15
Tél. : 00 33 1 43 17 80 23
Fax : 00 33 1 43 17 81 70
Mél : nicolas.breand@diplomatie.gouv.fr

AMBASSADE DE FRANCE EN ALGERIE
Mme Sonia JEDIDI, attachée de coopération scientifique et universitaire
25, chemin Abdelkader Gadouche – Hydra – 16000 ALGER
Mél : tassili.alger-amba@diplomatie.gouv.fr

Mme Ouahiba BAKOUR, assistante gestionnaire du PHC Tassili
25, chemin Abdelkader Gadouche – Hydra – 16000 ALGER
Tél. : 00 213 21 98 15 27
Fax : 00 213 21 98 15 23
Mél : tassili.alger-amba@diplomatie.gouv.fr

B) CONTACTS POUR LA PARTIE ALGERIENNE

COMITÉ PHC TASSILI en Algérie
M. Madjid KACI, coprésident algérien du CMEP Tassili
37, rue Larbi Ben M’hidi – Alger centre – 16000 ALGER
Mél : kaci.madjid@gmail.com

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (MESRS)
Mme Rachida BOUALLOUCHE, directrice de la formation doctorale et de l’habilitation universitaire
Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
Direction Générale des Enseignements et de la Formation Supérieurs
11, chemin Doudou Mokhtar – Ben Aknoun – 16000 ALGER
Tél. : 00 213 23 23 80 21
Mél : r.bouallouche@mesrs.dz

M. Messaoud KHETTAL, Sous-directeur de la formation doctorale
Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique
Direction Générale des Enseignements et de la Formation Supérieurs
11, chemin Doudou Mokhtar – Ben Aknoun – 16000 ALGER
Tél. : 00 213 23 23 80 70
Mél : m.khettal@mesrs.dz & cmepdfdhu@gmail.com

M. Liès AHNOU, gestionnaire algérien du CMEP Tassili
11, chemin Doudou Mokhtar – Ben Aknoun – 16000 ALGER
Tél. : 00 213 23 23 80 21
Mél : tassili.cmep@mesrs.dz ou tassili.cmep@gmail.com

Mme Mama LAFJAH, sous-directrice de la coopération bilatérale
Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
11, chemin Doudou Mokhtar – Ben Aknoun – 16000 ALGER
Tél. : 00 213 23 23 80 86
Mél : m.lafjah@mesrs.dz